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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SPIC Z.I
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SIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN
SOCIETE NOUVELLE SPIC S.A. Z.I.

Numéro de dépôt :
1269129
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1994

Présentation de la marque SIGN

Déposée le 18 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SPIC Z.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SPIC Z.I domicilié(e) 30, rue de Saint Denis, B.P. 13, 43500 ERNEE, FRANCE. - France.

La marque SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN est expirée depuis le 18 avril 1994.

SOCIETE NOUVELLE SPIC Z.I a également déposé les autres marques suivantes : NO WAY , NO.WAY


SOCIETE NOUVELLE SPIC S.A. Z.I. - 30, rue de Saint Denis, B.P. 13, 43500 ERNEE, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets;harnais et sellerie. vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.